Communesà 40 km de La Gorgue (59253) avec Librairie papeterie journaux . Nous créons le site internet de votre association. Cliquez pour en savoir plus. Rayon autour de la commune : 40 km 0 200 km 0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 100 110 120 130 140 150 160 170 180 190 200. Population + 50 000 hab.-10 000 à 50 000 hab.-2 000 à 10 000 hab.-500 à 2000 hab.--500 hab.
Durant cette crise sanitaire et le confinement qui en dĂ©coule, de fausses informations circulent, des mauvaises pratiques se multiplient. Aujourd’hui peut-on me forcer Ă  porter un masque dans un magasin ou dans la rue ? Article actualisĂ© par son auteur en septembre 2020. La loi n°2010-1192 du 11 octobre 2010 a créé l’incrimination de port forcĂ© d’une tenue dissimulant le visage toute personne qui oblige quelqu’un d’autre Ă  porter un masque sur la voie publique, peut ĂȘtre sanctionnĂ©e pĂ©nalement au titre de l’article 225-4-10 du code pĂ©nal, disposant que le fait pour toute personne d’imposer Ă  une ou plusieurs autres personnes de dissimuler leur visage par menace, violence, contrainte, abus d’autoritĂ© ou abus de pouvoir, en raison de leur sexe, est puni d’un an d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende ». DĂšs lors, aucun citoyen lambda ne peut me forcer Ă  porter un masque sanitaire, d’une maniĂšre gĂ©nĂ©rale. Sauf qu’il existe des exceptions ! Un policier ou un gendarme le peut-il ? Interrogeons-nous alors sur le fait de savoir si l’injonction d’un policier Ă  porter un masque doit ĂȘtre suivie. Oui, car cet ordre est considĂ©rĂ© comme un commandement de l’autoritĂ© lĂ©gitime » envisagĂ© Ă  l’article 122-4 du Code pĂ©nal dont l’alinĂ©a 2 dispose n’est pas pĂ©nalement responsable la personne qui accomplit un acte commandĂ© par l’autoritĂ© lĂ©gitime, sauf si cet acte est manifestement illĂ©gal ». Les agents des forces de l’ordre reprĂ©sentent l’Etat et les communes, de la sorte ils constituent une telle autoritĂ© lĂ©gitime ; leur obĂ©ir en ce sens n’est pas manifestement illĂ©gal, eu Ă©gard Ă  la circonstance de pandĂ©mie vĂ©cue actuellement. Toute personne reprĂ©sentant l’Etat Gouvernement, prĂ©fets, policiers ou gendarmes, etc. ou les communes maires, policiers municipaux, etc. ont le droit de donner un tel ordre. Un commerçant le peut-il ? Non, un commerçant ne peut forcer Ă  porter un masque. MAIS il peut interdire l’entrĂ©e Ă  son Ă©tablissement aux personnes n’en portant pas c’est ce que prĂ©voit l’article 27 du dĂ©cret 2020-860 du 10 juillet 2020 [1], prĂ©cisant que l’exploitant peut limiter l’accĂšs Ă  l’établissement Ă  cette fin de respect des mesures sanitaires ». Votre employeur le peut-il ? L’article du Code du travail dispose que les instructions de l’employeur prĂ©cisent, en particulier lorsque la nature des risques le justifie, les conditions d’utilisation des Ă©quipements de travail, des moyens de protection, des substances et prĂ©parations dangereuses. Elles sont adaptĂ©es Ă  la nature des tĂąches Ă  accomplir ». Cette rĂšgle s’applique Ă©galement dans le privĂ© comme dans le public obĂ©issance hiĂ©rarchique oblige. S’il est nĂ©cessaire ou utile pour la tĂąche envisagĂ©e, oui, votre employeur peut exiger de vous le port du masque. L’employeur peut-il imposer le port d’un masque qu’il fournit ? Oui, l’employeur peut imposer le port d’un masque qu’il fournit. Il a une obligation de sĂ©curitĂ© envers ses employĂ©s [2]. Surtout, l’employeur a un pouvoir de direction et de contrĂŽle, hiĂ©rarchique, envers son salariĂ© celui-ci doit donc obĂ©ir aux directives de l’employeur si tant est qu’elles ne sont pas illĂ©gales par ailleurs. Si l’employeur exige le port de masques qu’il fournit - respectant les normes, Ă©videmment -, l’employĂ© doit le porter. TrĂšs concrĂštement, cette exigence des employeurs vient de la crainte que le masque personnel ne respecte pas les conditions d’une commercialisation CGI, normes AFFNOR, etc., ce qui pourrait induire un produit de moindre qualitĂ©. Selon cette logique, alors, ne poseraient problĂšme que les masques "maison" ou non certifiĂ©s dans l’absolu, dĂšs lors que l’employĂ© dĂ©montrerait avoir achetĂ© son masque personnel Ă  un professionnel attestant du respect de ces normes, il n’y aurait rien Ă  redire ; sans une telle preuve, en revanche doute sur les qualitĂ©s, donc masques Ă  Ă©carter. Pour une question de simplicitĂ©/praticitĂ©, les employeurs alors Ă©cartent de fait tout masque personnel, pour ne pas avoir Ă  vĂ©rifier Ă  tout instant la qualitĂ© ou l’origine des masques portĂ©s. Enfin, oui, l’employeur pourrait dĂ©gager sa responsabilitĂ© en cas de port de masque personnel alors que lui exige et fournit des masques et de contamination... Pascal Boisliveau Docteur en droit de l’UniversitĂ© de Nantes, Juriste en entreprise, Membre associĂ© de l’Institut de Recherche en Droit PrivĂ© Recommandez-vous cet article ? Donnez une note de 1 Ă  5 Ă  cet article L’avez-vous apprĂ©ciĂ© ? Notes de l'article [1] Reprenant en cela la suite des dĂ©cret n°2020-293 du 23 mars 2020 et dĂ©cret n°2020-548 du 11 mai 2020. [2] Art. L4121-1 et s. du Code du travail.
Lesmaisons de justice et du droit (MJD) ont été créées par une loi de 1998 afin d'assurer dans les quartiers des grandes agglomérations une présence judiciaire de proximité, de concourir à la prévention de la délinquance et à l'aide aux victimes, de garantir aux citoyens un accÚs au droit, et de favoriser les modes alternatifs de rÚglement des litiges du quotidien.Les MJD sont
Galop de reprise. Mardi en fin d’aprĂšs-midi, une vingtaine de joueurs se sont retrouvĂ©s au Stade de Bouque de Lens, sous la fĂ©rule d’ AurĂ©lien Gardelle et Vincent RibĂšre, pour un galop de reprise. Dans ce groupe composĂ© surtout avec des Seniors "A" de la saison derniĂšre et de nouveaux arrivants, les joueurs de la "B" aprĂšs la longue saison que l’on sait, ayant besoin de souffler encore un peu avant de reprendre, cette sĂ©ance s’est dĂ©roulĂ©e avec sĂ©rieux, dans une bonne ambiance. Jusqu’à fin aoĂ»t les entrainements sont programmĂ©s les mardis et vendredis Ă  19h30. On change de cap. Depuis la crĂ©ation de la Ligue Occitanie, le MCS s’est rĂ©guliĂšrement retrouvĂ© dans une poule ex-Armagnac – Bigorre, Midi-PyrĂ©nĂ©es qui lui faisait emprunter assez souvent la rampe de Capvern. Pour la prochaine saison, changement de cap, direction le Midi-Toulousain, le Tarn et l’Aude, avec de longs dĂ©placements TrĂšbes, Saint-JuĂ©ry, Castres, Montredon - Labessonnie, mais comme le dit le proverbe, "les voyages forment la jeunesse". Aves une vingtaine d’arrivĂ©es, pour une demi douzaine d’arrĂȘts ou de dĂ©parts, les "rouge et noir" motivĂ©s, nourrissent quelques ambitions, sur lesquelles, nous reviendrons. Carnet rose. Dans la vingtaine de joueurs qui ont souhaitĂ©, s’exprimer sur la pelouse du Stade de Bouque de Lens la saison prochaine, on note avec un rĂ©el plaisir, le retour de Romain Galy, parti Ă  Rieumes en FĂ©dĂ©rale 2, ou il s’était imposĂ© au poste de demi d’ouverture. Romain ne revient pas seul, puisqu’il amĂšne avec lui deux futures supportrices, Laurie sa compagne mais Ă©galement une petite Juliette 3 kg 180, qui vient de voir le jour la semaine derniĂšre. FĂ©licitations aux heureux parents, prompt rĂ©tablissement Ă  Laurie, tous nos vƓux de bonheur et de santĂ© Ă  Juliette.
LedĂ©pĂŽt de ces cookies est soumis Ă  l’obtention de votre consentement prĂ©alable Ă  l’exception de certains cookies nĂ©cessaires au fonctionnement du site et des cookies de mesures d’audience pouvant ĂȘtre regardĂ©s comme exempts de consentement. Vous pouvez paramĂ©trer votre choix, finalitĂ© par finalitĂ©, en cliquant sur « ParamĂ©trer » et modifier votre choix Ă  tout moment lors
PubliĂ© le 21/06/2022 Ă  0512 Deux bus affrĂ©tĂ©s, cent vingt-cinq passagers, trĂšs exactement, plus les nombreuses voitures particuliĂšres qui avaient effectuĂ© le dĂ©placement, cinq cents supporters "rouge et noir", environ, se sont retrouvĂ©s dimanche Ă  BĂ©darieux pour encourager leur Ă©quipe. Si en dĂ©but de rencontre l’adversaire qui Ă©tait tout aussi nombreux, a pris le dessus au niveau de l’ambiance, une "bandas" de qualitĂ© chauffant les tribunes, au fil de la rencontre, les Commingeois, du geste et de la voix, ont rĂ©tabli l’équilibre, tournure du match oblige. À la fin de la rencontre, la colonie du MCS Ă©tait bien Ă©videmment "aux anges" et l’adversaire, cela se comprend, abattu. Mais aprĂšs la remise des mĂ©dailles et du bouclier, les deux camps se sont retrouvĂ©s. Les vaincus reconnaissant sportivement la dĂ©faite, les vainqueurs louant leurs qualitĂ©s de fair-play et de vaillance. Suivait une longue sĂ©ance photo, pour graver sur pellicule les souvenirs de cette mĂ©morable journĂ©e. Le retour vers la vallĂ©e du Salat, s’est effectuĂ© assez rapidement, une rĂ©ception organisĂ©e par les municipalitĂ©s de MazĂšres et de Cassagne Ă©tant prĂ©vue. C’est sur le coup de 22 h 30, que l’arrivĂ©e des joueurs a Ă©tĂ© fĂȘtĂ©e, par une foule de supporters qui avait encore grossi et par un feu d’artifice qui a trĂšs certainement rĂ©veillĂ© les couche-tĂŽt du quartier de Bouque de Lens et des environs. La soirĂ©e a Ă©tĂ© belle et a durĂ© fort tard ou tĂŽt pour certains. Un titre de champion de France ça se marque !
Maisonde Justice et du Droit de Lens Pavillon Desmoulins Quartier de la Grande Résidence 62300 Lens Tel : +33 3 91 81 01 10 Conciliation/Résolution amiable des conflits Pour obtenir gratuitement des conseils et des réponses à leurs questions juridiques, les justiciables peuvent s'adresser à des points et relais d'accÚs au droit.
km 233 897Lille 59000, Nord, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville de Lille est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Nord 59. Le code postal et le code Insee de la ville de Lille sont respectivement 59000 et 59350. Mairie et intercommunalitĂ© de LilleLe maire de Lille est Mme Martine de la ville de Lille est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Damien CASTELAIN. Pop[...] km 16 889Carvin 62220, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisCarvin est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Carvin sont respectivement 62220 et 62215. Mairie et intercommunalitĂ© de CarvinLe maire de Carvin est M. Philippe de la ville de Carvin est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration d'HĂ©nin-Carvin. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Jean-Pierre CORBISEZ. Po[...] km 5 489Calonne-Ricouart est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Calonne-Ricouart sont respectivement 62470 et 62194. Mairie et intercommunalitĂ© de Calonne-RicouartLe maire de Calonne-Ricouart est M. Ludovic appartient Ă  la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de BĂ©thune-Bruay, Artois-Lys Ro[...] km 12 016La ville de Saint-AndrĂ©-lez-Lille est situĂ©e au sein du dĂ©partementdu Nord 59 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal de la ville de Saint-AndrĂ©-lez-Lille est le 59350 Code Insee 59527. Mairie et intercommunalitĂ© de Saint-AndrĂ©-lez-LilleLe maire de Saint-AndrĂ©-lez-Lille est Mme Elisabeth de la ville de Saint-AndrĂ©-lez-Lille est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est [...] km 5 277Loison-sous-Lens est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Loison-sous-Lens sont respectivement 62218 et 62523. Mairie et intercommunalitĂ© de Loison-sous-LensLe maire de Loison-sous-Lens est M. Daniel de la ville de Loison-sous-Lens est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de Lens - LiĂ©vin. [...] km 14 190Faisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville de Wattignies est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Nord 59. Le code postal de la ville de Wattignies est le 59139 Code Insee 59648. Mairie et intercommunalitĂ© de WattigniesLe maire de Wattignies est M. Alain public de coopĂ©ration intercommunale de la ville de Wattignies est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. [...] km 31 398Lens 62300, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville de Lens est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Lens est le 62300 Code Insee 62498. Mairie et intercommunalitĂ© de LensLe maire de Lens est M. Sylvain public de coopĂ©ration intercommunale de la ville de Lens est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de Lens - LiĂ©vin. C[...] km 12 557Seclin 59113, Nord, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville de Seclin est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Nord 59. 59113 Code Insee 59560 est le code postal de la ville de Seclin. Mairie et intercommunalitĂ© de SeclinLe maire de Seclin est M. François-Xavier public de coopĂ©ration intercommunale de la ville de Seclin est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est[...] km 7 386Houdain 62150, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisHoudain est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville d'Houdain sont respectivement 62150 et 62457. Mairie et intercommunalitĂ© d'HoudainLe maire d'Houdain est Mme Isabelle appartient Ă  la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de BĂ©thune-Bruay, Artois-Lys Romane. Population et gĂ©ographie d'H[...] km 2 319Cassel 59670, Nord, Nord-Pas-de-CalaisCassel est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Nord 59 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Cassel sont respectivement 59670 et 59135. Mairie et intercommunalitĂ© de CasselLe maire de Cassel est M. Dominique de la ville de Cassel est la CommunautĂ© de communes de Flandre IntĂ©rieure. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Jean-Pierre BATAILLE. Populati[...] km 31 590LiĂ©vin 62800, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville de LiĂ©vin est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de LiĂ©vin est le 62800 Code Insee 62510. Mairie et intercommunalitĂ© de LiĂ©vinLe maire de LiĂ©vin est M. Laurent de la ville de LiĂ©vin est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de Lens - LiĂ©vin. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Sylvain [...] km 12 326Comines 59560, Nord, Nord-Pas-de-CalaisLa ville de Comines est situĂ©e au sein du dĂ©partementdu Nord 59 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Comines sont respectivement 59560 et 59152. Mairie et intercommunalitĂ© de CominesLe maire de Comines est M. Eric de la ville de Comines est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Damien CASTELAIN. Population et gĂ©ograp[...] km 22 248La Madeleine est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Nord 59 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. 59110 Code Insee 59368 est le code postal de la ville de La Madeleine. Mairie et intercommunalitĂ© de La MadeleineLe maire de La Madeleine est M. SĂ©bastien de la ville de La Madeleine est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Damien CASTELAIN. Population et gĂ©og[...] km 12 421Harnes 62440, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville d'Harnes est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62. 62440 Code Insee 62413 est le code postal de la ville d'Harnes. Mairie et intercommunalitĂ© d'HarnesLe maire d'Harnes est M. Philippe appartient Ă  la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de Lens - LiĂ©vin. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Sylvain ROBERT. Populatio[...] km 3 267Templemars est une ville situĂ©e dans le dĂ©partementdu Nord 59 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. 59175 Code Insee 59585 est le code postal de la ville de Templemars. Mairie et intercommunalitĂ© de TemplemarsLe maire de Templemars est M. Pierre-Henri de la ville de Templemars est MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Damien CASTELAIN. Population et gĂ©ographie[...] km 17 455La ville de Faches-Thumesnil est situĂ©e au sein du dĂ©partementdu Nord 59 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. 59155 Code Insee 59220 est le code postal de la ville de Faches-Thumesnil. Mairie et intercommunalitĂ© de Faches-ThumesnilLe maire de Faches-Thumesnil est M. Patrick appartient Ă  MĂ©tropole EuropĂ©enne de Lille. Cet EPCI est prĂ©sidĂ© par M. Damien CASTELAIN. Population[...] km 4 202Angres 62143, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisLa ville d'Angres est situĂ©e au sein du dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal de la ville d'Angres est le 62143 Code Insee 62032. Mairie et intercommunalitĂ© d'AngresLe maire d'Angres est Mme Maryse public de coopĂ©ration intercommunale de la ville d'Angres est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de Lens - LiĂ©vin. Cet EPCI est prĂ©s[...] km 6 825Faisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville de Noyelles-sous-Lens est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal de la ville de Noyelles-sous-Lens est le 62221 Code Insee 62628. Mairie et intercommunalitĂ© de Noyelles-sous-LensLe maire de Noyelles-sous-Lens est M. Alain de la ville de Noyelles-sous-Lens est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ratio[...] km 9 776La ville de Sallaumines est situĂ©e au sein du dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62 et de la rĂ©gion Hauts-de-France. Le code postal et le code Insee de la ville de Sallaumines sont respectivement 62430 et 62771. Mairie et intercommunalitĂ© de SallauminesLe maire de Sallaumines est M. Christian de la ville de Sallaumines est la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration de Lens - LiĂ©vin. Cet EPCI est prĂ©[...] km 17 932Avion 62210, Pas-de-Calais, Nord-Pas-de-CalaisFaisant partie de la rĂ©gion Hauts-de-France, la ville d'Avion est plus prĂ©cisĂ©ment situĂ©e dans le dĂ©partementdu Pas-de-Calais 62. Le code postal et le code Insee de la ville d'Avion sont respectivement 62210 et 62065. Mairie et intercommunalitĂ© d'AvionLe maire d'Avion est M. Jean-Marc public de coopĂ©ration intercommunale de la ville d'Avion est la CommunautĂ© d'agglomĂ©rati[...]
ParallĂšlement le nombre de dĂ©tenus a augmentĂ© de 24 028 sur la mĂȘme pĂ©riode (45 420 en 1990, contre 69 448 en janvier 2022). Et le taux d’occupation des Ă©tablissements pĂ©nitentiaires est restĂ© supĂ©rieur Ă  100%. Il atteint 114% en moyenne en janvier 2022, et 135% en maisons d’arrĂȘt oĂč se concentre la surpopulation.
CensĂ©s reprendre ce lundi, les cours ont Ă©tĂ© perturbĂ©s par des Ă©lĂšves de l’École Normale SupĂ©rieure ENS de N’DjamĂ©na, qui exigent la prise en compte de leurs revendications avant toute reprise. Des Ă©lĂšves de l’ENS dĂ©noncent la levĂ©e du mot d’ordre de grĂšve par le prĂ©sident de l’Union nationale des Ă©tudiants tchadiens Unet, Mahamat Ahmat Saleh. Ils regrettent le manque de concertation du bureau national de l’Unet et comptent continuer avec cette grĂšve. MĂȘme s’il faut reprendre, on doit se retrouver en assemblĂ©e pour dĂ©cider. Il y a d’autres qui dĂ©cident Ă  notre place. On a entendu dire que nos revendications ont Ă©tĂ© prises en compte par le prĂ©sident de transition. MĂȘme si c’est le cas, qu’on vienne envers nous pour nous donner des explications. On veut des papiers administratifs », rĂ©agit un Ă©lĂšve. MĂȘme s’il faut que la grĂšve continue pendant trois ans, je suis lĂ  », martĂšle un autre. Le secrĂ©taire gĂ©nĂ©ral de l’Unet, section de l’ENS, Djekilamber Victoire, appelle ses condisciples a une prise de conscience. Il souligne que leurs revendications ne peuvent ĂȘtre prises en compte qu’au dĂ©but de la rentrĂ©e prochaine. Le budget annuel Ă©tant dĂ©jĂ  votĂ©. Le bureau est au-dessus de nous. J’appelle les Ă©tudiants Ă  la prise de conscience. Nous cherchons Ă  ce que les choses rentrent dans l’ordre. On sait que la grĂšve est dĂ©jĂ  levĂ©e », dit-il, qualifiant ces Ă©lĂšves mĂ©contents d’ĂȘtre minoritaires. Ces Ă©lĂšves exigent la restauration des bourses et des frais de stage ; l’annulation de la somme de comme frais d’inscription ; le retrait gratuit des relevĂ©s de notes. Avec la radio Arc-en-ciel

Legouvernement veut mettre un coup de frein aux rodéos urbains, suivez le journal de 19h du mardi 9 août 2022, en direct puis en replay chapitré. Réunion la

Publications Droits et obligations : location vide ou meublée d'une résidence principale. Bail mobilité. Charges et réparations locatives. Les petites copropriétés. Habitat dégradé, que faire ? Locataires : Prévenir et faire face aux impayés de loyers - Réagir au plus vite. Propriétaires : Prévenir et faire face aux impayés de
TRIBUNALDE PREMIERE INSTANCE DU HAINAUT DIVISION DE MONS. RUE DE NIMY, 35 - 7000 MONS. 065/356.566. LISTE DES NUMEROS DE TELEPHONE ET DE FAX NOM. PRENOM. EXTENSION PrĂ©sidence de division. 502. SECRETARIAT (Greffier) Greffier en chef. 573. SECRETARIAT (Assistant) COUR D'ASSISES – TEL 065/379.606 ou 602 FAX : 065/379.605
Suiviles dossiers les plus chauds en matiĂšre d'enquĂȘtes au QuĂ©bec. EnquĂȘte dans le milieu de la construction, santĂ©, fiscalitĂ©, affaires policiĂšres, etc.
MIoR.
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/427
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/257
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/371
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/54
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/371
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/168
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/341
  • 54n8wdhmpr.pages.dev/294
  • maison du droit et de la justice lens